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Ouvrage
F. KESSLER ; N. KERSCHEN ; D. LORTHIOIS, Préfacier, etc. ; H.F. ZACHER, Préfacier, etc. | Paris : I.R.J.S. Editions | Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc. | 2013Les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle connaissent depuis plus de ioo ans un régime d'assurance maladie obligatoire. L'objectif de cet ouvrage est d'en présenter les règles juridiques tout d'abord dans leur dimension h[...]
Ouvrage
A partir d'une sélection de textes émanant aussi bien de l'Union européenne que du Conseil de l'Europe, cet ouvrage aborde la protection sociale (de base et complémentaire) sous des angles très divers : libre circulation des personnes, égalité d[...]
Ouvrage
Après une définition du risque social, cet ouvrage fait une analyse commentée du droit de la protection sociale en France sous tous ses aspects.
Ouvrage
Après une définition du risque social, cet ouvrage fait une analyse commentée du droit de la protection sociale en France sous tous ses aspects.
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A partir d'une sélection de textes émanant aussi bien de l'Union européenne que du Conseil de l'Europe, cet ouvrage aborde la protection sociale (de base et complémentaire) sous des angles très divers : libre circulation des personnes, égalité d[...]
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R. LAFORE ; F.X. SCHWEYER ; T. FRINAULT ; B. ENNUYER ; P. MORMICHE ; A. JOURDAIN ; H. NOGUES ; F. BIGOT ; T. RIVARD ; J. LEWIS ; C. UNGERSON ; G. IGI ; M.E. JOEL ; F. KESSLER ; C. MARTIN, Directeur de thèse | Rennes : Ensp | 2003Les incertitudes qui continuent de peser en France sur la définition d'une politique à l'égard de la dépendance des personnes âgées montrent tout l'intérêt de comparer notre situation à celle d'autres pays européens. Suite à près de six ans de d[...]
Ouvrage
S. HENNION-MOREAU ; J.P. LHERNOUD ; E. ROUEIL ; F. KESSLER ; Université d'Orléans. Institut de Droit Economique et des Affaires. Orléans. FRA ; Université R. Schuman de Strasbourg. Strasbourg. FRA ; Ministère chargé de la Santé. Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Mission Interministérielle Recherche Expérimentation. (M.I.R.E.). Paris. FRA | Paris : M.I.R.E. | 1998L'objet de cette étude porte sur la dimension juridique de la garantie des risques sociaux de l'entreprise. L'approche se fait en trois temps : une étude de la configuration juridique générée par ces nouveaux systèmes juridiques, une approche te[...]
Ouvrage
Cet ouvrage reprend des contributions mises à jours au 31 juillet 1994 et présentées lors du Colloque organisé sous l'égide de l'Association Française de Droit du Travail et de Sécurité Sociale, par le Centre de Recherches de Droit Social de l'U[...]
Article
Cet article est consacré aux conclusions des 2 premiers volets -historique (1883 à 1945) et historique (1945 à 1986)- de l'étude sur le régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle menée entre juillet 1984 et décembre 1986. Après un bref ra[...]
Article
La protection sociale d'entreprise peut relever du monopole du comité d'entreprise. Encore faut-il qu'elle réponde aux critères de l'activité sociale et culturelle. La gestion et le contrôle par le comité d'entreprise de la protection sociale co[...]
Article
Bulletin : Fascicule
REVUE DE DROIT SANITAIRE ET SOCIAL, 28 Num 3 - 09/07/1992 - La dépendance des personnes âgées
C. ATTIAS-DONFUT ; E. FORTIS ; J. HAUSER ; et al. ; F. KESSLER, Directeur de thèse ; A. MEMMI, Préfacier, etc.La dépendance des personnes âgées est devenue depuis quelques années un véritable défi pour le droit de la protection sociale des pays développés. Cette publication a pour objet de tenter de mieux cerner les problèmes, les enjeux, le droit posit[...]
Bulletin : Fascicule
DROIT SANITAIRE ET SOCIAL, 3 - 01/01/1992 - La dépendance des personnes âgées
C. ATTIAS-DONFUT ; E. FORTIS ; J. HAUSER ; et al. ; F. KESSLER, Directeur de thèse ; A. MEMMI, Directeur de thèseL'objectif de l'ensemble des études réunies dans cet ouvrage a d'abord été de cerner de façon aussi précise que possible, la complexe notion de dépendance des personnes âgées, tout en mettant en avant les difficultés et les enjeux d'une définiti[...]
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 QR0x0bU7. Diffusion soumise à autorisation]. La loi relative à la sécurité sociale 94.637 du 25 juillet 1994 met en place une prestation expérimentale dépendance (P.E.D.) comprenant l'allocation compensatrice p[...]
Article
[BDSP. Notice produite par FNG 9on9R0xn. Diffusion soumise à autorisation]. "L'accueil familial" est le parent pauvre de l'aide sociale aux personnes âgées. Il reste engoncé dans une conception rétrograde de l'aide à la personne à mi-chemin du b[...]
