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C. BERGOIGNAN-ESPER ; Sixte BLANCHY ; Dominique ROYERE ; Yoël SAINSAUKIEU ; Béatrice SENEMAUD | 2011[BDSP. Notice produite par EHESP R0x9Dt9r. Diffusion soumise à autorisation]. En France, les pratiques d'AMP font l'objet d'un encadrement législatif institutionnel (Agence de la biomédecine), organisationnel (dans des centres agréés) et économi[...]
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2011[BDSP. Notice produite par EHESP HR0xrI8s. Diffusion soumise à autorisation]. L'objectif de ce dossier est de fournir une information sur l'AMP en la déclinant selon trois axes : l'infertilité en France et sa prise en charge par l'AMP, incluant [...]
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H. LERIDON ; Jacqueline MANDELBAUM ; E. DE LA ROCHEBROCHARD ; Pénélope TROUDE ; Monique JAOUL | 2011[BDSP. Notice produite par EHESP oCR0xCDn. Diffusion soumise à autorisation]. Au moins 15% des couples consultent pour infertilité et 2,5% des naissances font suite à une technique d'AMP. L'AMP recouvre l'ensemble des techniques d'aide à la proc[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2011[BDSP. Notice produite par CNAMTS ok9osR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique, à jour au 31 octobre 2011, recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de l[...]
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Joëlle BELAISCH ALLART | 2011[BDSP. Notice produite par EHESP 89R0xmmm. Diffusion soumise à autorisation]. Devenue courante avec 4 millions d'enfants nés suite à une assistance médicale à la procréation, cette pratique suscite nombre de questions quant aux règles de son uti[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2010Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » recense l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS, relatifs aux règles de prescription, de délivrance et de pri[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xG8rt8. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS relatifs aux règles[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2008Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2007Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2006Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2005Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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M. RICATTE ; S. PEPIN ; O. VANDENBERGHE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction du Service Médical. (D.S.M.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2004Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance Maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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M. RICATTE ; S. PEPIN ; O. VANDENBERGHE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2003Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance Maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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Agence Régionale de l'Hospitalisation de Lorraine. (A.R.H.). Nancy. FRA | Nancy : A.R.H. de Lorraine | 1999Le volet périnatalité du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire vient compléter le SROS de Lorraine arrêté le 13 juillet 1999. Il poursuit les mêmes objectifs généraux et les mêmes orientations stratégiques. Il prévoit les actions à mener en m[...]
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M. RICATTE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Echelon National du Service Médical. (E.N.S.M.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 1997Ce fascicule présente les références juridiques jusqu'au 15 septembre 1997 sur lesquelles se basent les modalités réglementaires de prescription, de dispensation et de remboursement pour des médicaments et des dispositifs médicaux. Celles-ci son[...]
