Catégories
BDSP5 > Juridiction civile & pénale > Juridiction civile > Tribunal instance
Tribunal instanceSynonyme(s)Tribunal d'instance |
Documents disponibles dans cette catégorie (1)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
[BDSP. Notice produite par EHESP R0xn8A7D. Diffusion soumise à autorisation]. Gestions hospitalières présente sur plusieurs numéros les interventions du séminaire du Graph qui s'est tenu le 9 et 10 mars 2009 sur le thème du territoire. Ce numéro[...]