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Ouvrage
B. FRAGONARD, Président ; Haut Conseil de la Famille. (H.C.F.). Paris. FRA, Président | Paris : Haut Conseil de la Famille | 2013Ce rapport commandé par le gouvernement Ayraut sur les aides aux familles présente différents scénarios sur l?aménagement des prestations familiales, afin de réguler les dépenses de la branche famille.. Les différents membres du Haut Conseil de [...]
Ouvrage
Julie LABARTHE, Editeur commercial ; Michèle LELIEVRE, Editeur commercial ; Ministère chargé de la Santé. Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA, Editeur commercial | Paris : Ministère chargé de la Santé | Collection études et statistiques. | 2012[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8BR0xo8m. Diffusion soumise à autorisation]. Une vue d'ensemble s'attache à décrire le rôle de ces prestations dans la redistribution en faveur des plus modestes et donne les principales évolutions connues pa[...]
Ouvrage
Il s'agit de faire de la perte d'autonomie un nouveau droit social, étendant la protection sociale à un cinquième risque à côte des quatre risques existants : maladie, accidents du travail, (chargé de) famille, vieillesse. Comment financer les p[...]
Ouvrage
Minima sociaux et prestations sociales en 2009 : la redistribution au bénéfice des ménages modestes.
Julie LABARTHE, Editeur commercial ; Michèle LELIEVRE, Editeur commercial ; Ministère chargé de la Santé. Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA, Editeur commercial | Paris : Ministère chargé de la Santé | Collection Etudes et Statistiques. | 2011[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F97R0x8r. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication rassemble les données disponibles sur les minima sociaux et les prestations sociales en 2009, en décrivant non seulement les minima sociaux, mais[...]
Ouvrage
M. LAROQUE ; H. ZEGGAR ; Y.G. AMGHAR ; L. GEFFROY ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | 2011[BDSP. Notice produite par FNG 9nJR0xrF. Diffusion soumise à autorisation]. Par lettre du 3 mars 2011, la Ministre des solidarités et de la cohésion sociale, dans le cadre des réflexions sur la prise en charge des personnes âgées dépendantes, a [...]
Ouvrage
L'Union des familles en Europe (UFE) examine dans ce rapport, comment les minima sociaux traitent les enfants pauvres en France. Si la période 1998 - 2005 a vu quelques progrès pour les enfants pauvres, notamment grâce au rééquilibrage des alloc[...]
Ouvrage
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole. (C.C.M.S.A.). Bobigny. FRA | Bobigny : C.C.M.S.A. | 2005Ce document présente les principales informations sur les cotisants, les bénéficiaires et le financement du régime agricole.
Ouvrage
Haut Comité pour le Logement des Personnes Défavorisées. (H.C.L.P.D.). Paris. FRA | Paris : H.C.L.P.D. | 2005Dans son 11ème rapport, le Haut comité pour le logement des personnes défavorisées fait tout d'abord le point sur trois phénomènes liés aux processus d'exclusion en matière de logement. Le Haut comité propose de construire un droit au logement o[...]
Document de travail
Rachel SMITHIES ; London School of Economics and Political Science. (L.S.E.). Londres. GBR | Londres : C.A.S.E. | 2005Ce document analyse l'évolution du partage entre le secteur public et privé dans la dispensation de l'aide sociale au Royaume-Uni, sur les vingt dernières années. Cinq secteurs - éducation, maladie, services sociaux, logement, garanties de resso[...]
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Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole. (C.C.M.S.A.). Bobigny. FRA | Bobigny : C.C.M.S.A. | 2004Ce document propose des données chiffrées concernant : la population des actifs agricoles ; la population protégée en maladie ; les bénéficiaires d'avantage vieillesse ; les bénéficiaires de prestations familiales, de logement et de RMI ; les pe[...]
Ouvrage
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole. (C.C.M.S.A.). Bobigny. FRA | Bobigny : C.C.M.S.A. | 2004Cette étude a pour objet l'analyse des structures familiales et le profil des allocataires des non-salariés agricoles ayant accès aux prestations familiales, de logement, d'invalidité et/ou de précarité, en 2002. Les résultats ont été présentés [...]
Ouvrage
Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole. (C.C.M.S.A.). Bobigny. FRA | Bobigny : C.C.M.S.A. | 2003Ce document propose des données chiffrées concernant la population des actifs agricoles, les bénéficiaires d'avantage vieillesse, la population protégée en maladie, les bénéficiaires de prestations familiales, de logement et de RMI, les prestati[...]
Ouvrage
A. EVANS, Coordinateur ; Ministère chargé de la Santé. Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA, Coordinateur | Paris : La Documentation française | Collection Etudes et Statistiques | 2003Issues d'une annexe au Projet de loi de financement de la Sécurité sociale, "les données sur la situation sanitaire et sociale en France en 2002" ont pour objectif d'offrir une analyse sélective et synthétique à partir de données chiffrées. Cet [...]
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Caisse Centrale de la Mutualité Sociale Agricole. (C.C.M.S.A.). Bobigny. FRA | Bobigny : C.C.M.S.A. | 2002Ce document propose des données chiffrées, pour 2000, sur la population des actifs agricoles, sur les bénéficiaires d'un avantage de vieillesse, sur la population protégée en maladie, sur les bénéficiaires de prestations familiales, de logement [...]
Ouvrage
P. CROUTTE ; G. HATCHUEL ; Centre de Recherche pour l'Etude et l'observation des Conditions de Vie. (C.R.E.D.O.C.). Paris. FRA | Paris : C.R.E.D.O.C. | Collection des rapports | 2000Basé sur une enquête d'opinion, ce rapport analyse les préférences des Français quant à la distribution des aides à la famille. Il n'existe évidemment pas de réponse unique, consensuelle, en raison du système actuel complexe des prestations fami[...]
