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BDSP5 > Dispositif médical > Matériel médical > Appareillage
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Organisation Mondiale de la Santé. (O.M.S.). Genève. CHE ; Fonds des Nations Unies pour l'Enfance. (U.N.I.C.E.F.). Genève. INT | Genève : O.M.S. | 2022The Global Report on Assistive Technology presents a comprehensive dataset and analysis of current assistive technology access, drawing the attention of governments and civil society to the need for, and benefit of, assistive technology, includi[...]
Ouvrage
Partagées par la commission, les conclusions du rapport de la Cour des comptes sur la réforme 100 % santé doivent être mises en regard des propositions récentes d'extension du 100 pour cent santé à de nouveaux secteurs et à de nouveaux soins. El[...]
Ouvrage
La réforme du 100 % santé consiste en la définition d’un panier de biens dans les champs dentaire, optique et des audioprothèses, pour lequel les assurés sociaux titulaires d’un contrat de santé responsable et solidaire n’ont aucun reste à charg[...]
Ouvrage
Ce rapport réalisé par le cabinet Asterès Etudes & Conseil sur la demande du groupe Point vision rassemble les résultats de son étude économique sur la filière visuelle en France consacrée à l’analyse de l’impact de la technologie sur les besoin[...]
Ouvrage
Union National des Syndicats d'Audiaprothésistes de France. (U.N.S.A.F.). Paris. FRA ; Collège National d'Audioprothèse. (C.N.A.). Paris. FRA ; Syndicat National de l’Audition Mutualiste. (S.N.A.M.). Paris. FRA ; et al. | Paris : U.N.S.A.F. | 2017Ce livre blanc dresse le bilan du secteur de l'audioprothèse. Il présente tout d'abord par un panorama statistique du déficit auditif en France : étiologie, épidémiologie et conséquences. Il s'intéresse ensuite aue parcours vécu du déficit audit[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2011[BDSP. Notice produite par CNAMTS ok9osR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique, à jour au 31 octobre 2011, recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de l[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2010Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » recense l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS, relatifs aux règles de prescription, de délivrance et de pri[...]
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Quel est le point commun entre une prothèse de hanche, une pompe à insuline, un pacemaker, une IRM, des seringues, une paire de béquilles, des pansements, un robot ? Au sein des industries de santé, ils appartiennent à une même famille : celle d[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xG8rt8. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS relatifs aux règles[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2008Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2007Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2006Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2005Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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M. RICATTE ; S. PEPIN ; O. VANDENBERGHE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction du Service Médical. (D.S.M.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2004Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance Maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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Le groupe de travail présidé par le Professeur Lecomte dresse tout d'abord un état des lieux de la prise en charge des aides techniques par l'assurance maladie. Il présente ensuite un ensemble de données économiques sur l'état du marché des aide[...]
