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BDSP5 > Protection sociale > Sécurité sociale > Régime protection sociale
Régime protection socialeSynonyme(s)Régime de protection sociale Système de sécurité sociale |
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Ouvrage
Haut Conseil de la Famille de l'Enfance et de l'Age. (H.C.F.E.A.). Paris. FRA, Auteur | Paris : H.C.F.E.A. | 2024/02Le soutien aux projets de vie « à domicile » s’est imposé comme l’axe central du projet politique d’accompagnement des personnes âgées, fragiles ou vulnérables et plus globalement du vieillissement de la société. Le Conseil de l’Âge a donc souha[...]
Article : Fascicule
Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale. (C.L.E.I.S.S.). Paris. FRA, Auteur |Comme chaque année, à la lumière des données statistiques collectées par le Cleiss, est publiée la situation concernant, pour l'exercice 2022, les dépenses de soins de santé en France des assurés des régimes étrangers, et les dépenses à l'étrang[...]
Ouvrage
L’Établissement national des invalides de la marine (Énim) est une caisse de sécurité sociale dont les origines sont antérieures au régime général, et qui gère le régime spécial – branches maladie et vieillesse - des marins. La situation de l’Én[...]
Texte officiel
Mercer. Melbourne. AUS ; C.F.A. Institute. Washington DC. USA, Auteur | Melbourne : Mercer Australie | 2023/10L'indice mondial des retraites du Mercer CFA Institute évalue 47 systèmes de revenu de retraite dans le monde, en mettant en évidence les défis et les opportunités de chacun d'entre eux. Le Botswana, la Croatie et le Kazakhstan ont été ajoutés a[...]
Ouvrage
G. RYDER, Directeur de thèse ; Organisation Internationale du Travail. (O.I.T.). Genève. CHE, Directeur de thèse | Genève : O.I.T. | 2022Ce rapport phare de l'Organisation Internationale du Travail offre une vue d'ensemble des développements récents des systèmes de protection sociale, y compris des socles de protection sociale, et traite de l'impact de la pandémie de Covid-19. Fo[...]
Ouvrage
Après avoir interrogé les Français sur leur perception du système de santé], et en amont de la publication du rapport du Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (Hcaam) sur la place de la complémentaire santé et prévoyance en France, M[...]
Ouvrage
L’objectif de cet ouvrage est de rendre le droit de la sécurité sociale accessible aux étudiants et aux candidats aux concours, quelle que soit leur formation d’origine. Outre l’acquisition de savoirs juridiques et techniques, il vise la compréh[...]
Site Internet
Cette publication en ligne, actualisée au 1er janvier 2021, porte sur les principales caractéristiques des systèmes de protection sociale dans 31 pays européens (UE, Islande, Liechtenstein, Norvège et Suisse). Les données émanent des ministères [...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA ; Ministère de l'Economie - des Finances et de l'Industrie. (M.I.N.E.F.I.). Paris. FRA ; Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA ; Ministère de l'Economie - des Finances et de l'Industrie. (M.I.N.E.F.I.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2020Ce dossier présente le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2020 et ses annexes. Face à l’urgence économique et sociale, le gouvernement a adopté fin 2018 des mesures fortes pour répondre aux attentes des citoyens en matière [...]
Ouvrage
C. CHARPY ; Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2019Ce rapport de la commission des comptes de la sécurité sociale présente les comptes de la Sécurité sociale pour 2018 ainsi que les comptes prévisionnels tendanciels pour 2019 et 2020.
Chapitre
Au carrefour de l’assurance maladie, des risques professionnels, du handicap et de la retraite, l'assurance invalidité est un dispositif ancien qui a peu évolué, en dépit des transformations de l’environnement économique et social. L’éclatement [...]
Ouvrage
J. DEBEAUPUIS ; C. MARTY-CHASTAN ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2018rapport de l'Igas sur les conditions de déploiement du tiers-payant intégral propose le calendrier dans lequel peuvent s'inscrire ce déploiement et les priorités en termes d'accès pour des populations ou des modalités de consultations. Ce rappor[...]
Ouvrage
Fonds de Financement de la Protection Complémentaire de la Couverture Universelle du Risque Maladie. (Fonds CMU). Paris. FRA | Paris : Fonds CMU | 2017Le Fonds CMU-C établit chaque année la dépense définitive de CMU C par bénéficiaire pour l'année N 2 et réalise une estimation pour l'année N 1. Ce travail s'effectue à partir des données fournies par les différents organismes gestionnaires de l[...]
Ouvrage
E. FAUCHIER-MAGNAN ; J. MEJANE ; J. ROGER ; et al. ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | 2017Réalisé à la demande de la ministre de la santé dans un délai court (de juillet à septembre 2017), cette évaluation de l'Igas dresse un état des lieux de l'extension du tiers payant en France. Il souligne l'insuffisance actuelle des outils de l'[...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA ; Ministère de l'Economie - des Finances et de l'Industrie. (M.I.N.E.F.I.). Paris. FRA ; Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA ; Ministère de l'Economie - des Finances et de l'Industrie. (M.I.N.E.F.I.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2017Ce dossier présente le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2018 et ses annexes :- Annexe 1 : Les programmes de qualité et d’efficience - Annexe 2 : Objectifs et moyens des organismes de Sécurité sociale - Annexe 3 : Mise en [...]
