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BDSP5 > Sécurité sociale > Régime protection sociale > Régime général
Régime généralSynonyme(s)Régime général des travailleurs salariés ;Régime salarié Régime universel |
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Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2022La Commission des comptes de la Sécurité sociale (CCSS) s’est tenue le 27 septembre 2022. L'étude présentée permet de rendre compte des résultats de l’année 2021. Il établit des prévisions sur les années 2022 et 2023 des comptes de la Sécurité s[...]
Ouvrage
Institut National de Recherche et de Sécurité. (I.N.R.S.). Paris. FRA | Paris : I.N.R.S. (Institut National de Recherche et de Sécurité) | 2022Ce guide permet de retrouver un tableau de maladie professionnelle en cherchant par symptômes ou maladies et par agents nocifs ou situations de travail. Il peut être un outil facilitant le repérage et l'évaluation des risques de maladies profess[...]
Chapitre
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2022L’allocation d'éducation de l'enfant handicapé (AEEH) compense les dépenses ou les pertes de revenus supportées par des parents liées à l’accompagnement de 410 000 enfants en situation de handicap. La prestation de compensation du handicap (PCH)[...]
Chapitre
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2022Le dispositif 100% Santé a pour objectif de supprimer les restes à charge des ménages sur certaines audioprothèses, prothèses dentaires et lunettes, grâce à un financement conjoint de l’assurance maladie obligatoire (AMO) et de l’assurance malad[...]
Bibliographie
Les pensions des anciens titulaires de la fonction publique cotisant au régime de la fonction publique de l’État ou à la CNRACL représentent actuellement environ un quart des pensions versées par l’ensemble des régimes obligatoires de retraite f[...]
Ouvrage
En 2019, 104 269 assurés du régime général sont partis en retraite au titre de l’inaptitude au travail, ce qui représente 17 % des nouveaux retraités de 2019. L’évolution de leur représentation s’est montrée irrégulière au cours de ces dix année[...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Direction de la Sécurité Sociale. (D.S.S.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2021Ce document synthétise en une quarantaine de pages les principales données budgétaires et financières à retenir pour l’année 2020, illustrées par de nombreux graphiques : les recettes de la sécurité sociale ; les financements assurés par ses qua[...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2021Les rapports de la Commission des comptes de la sécurité sociale s’inscrivent en 2020 et 2021 dans le contexte exceptionnel d’une crise sanitaire majeure aux conséquences économiques et sociales sans précédent. Le présent rapport retrace en prem[...]
Ouvrage
J.P. LABOUREIX ; Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2021Ce rapport, préparé pour la Commission des comptes de la sécurité sociale du 24 septembre 2021, présente les comptes prévisionnels pour 2021 et les comptes tendanciels pour 2022 du régime général, de l’ensemble des régimes de base et des fonds c[...]
Chapitre
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2021En 2020, le chiffre d’affaires hors taxe (CAHT) des médicaments remboursables délivrés en officine de ville continue de progresser pour la troisième année consécutive et atteint 19,8 Md€, en hausse de 1,8%. Cette hausse intervient alors même que[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2020Cette analyse médicalisée des patients et des dépenses permet notamment de répondre à des questions telles que : combien de personnes sont prises en charge pour cancers, maladies cardiovasculaires graves, maladies neurodégénératives, etc., et qu[...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2020En 2020, la pandémie de Covid-19 devrait créer un trou de 52 milliards d’euros, selon les prévisions de la commission des comptes. Il s’agirait d’une « dégradation historique ». Dans son rapport de juin, la commission décrit ainsi « une épidémie[...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Commission des comptes de la Sécurité sociale | 2020Les rapports de la Commission des comptes de la sécurité sociale s’inscrivent cette année dans le contexte exceptionnel d’une crise sanitaire majeure aux conséquences économiques et sociales sans précédent. En l’absence de loi de financement rec[...]
Ouvrage
L’épidémie due au Covid 19 et les conséquences qui en découlent ont sensibilisé les Français à une pratique qui leur était jusque-là presque inconnue: la télémédecine. Permise par la révolution digitale, elle s’appuie sur les nouvelles technolog[...]
Ouvrage
La Mutualité sociale agricole (MSA) est le deuxième régime de sécurité sociale en France, avec 5,6 millions d’affiliés. En 2018, elle a versé 28,3 Md€ de prestations de toute nature et mis en recouvrement 16,3 Md€ de prélèvements sociaux, avec l[...]
