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Article : Périodique
R. LARDEUX, Auteur ; P. PORA, Auteur |La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie un Dossier de la DREES sur l’effet des accidents du travail avec séquelles sur le revenu. Après un accident du travail avec incapacité permanente, une b[...]
Ouvrage
Julie LABARTHE, Editeur commercial ; Michèle LELIEVRE, Editeur commercial ; Ministère chargé de la Santé. Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA, Editeur commercial | Paris : Ministère chargé de la Santé | Collection études et statistiques. | 2012[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE 8BR0xo8m. Diffusion soumise à autorisation]. Une vue d'ensemble s'attache à décrire le rôle de ces prestations dans la redistribution en faveur des plus modestes et donne les principales évolutions connues pa[...]
Ouvrage
En 2011, la place du Fonds de Solidarité Vieillesse (FSV) au sein de l'Assurance vieillesse a été confortée et ses missions se sont élargies. Le FSV a bénéficié de près de 40 % de recettes supplémentaires, portant sa capacité de financement à 18[...]
Ouvrage
Minima sociaux et prestations sociales en 2009 : la redistribution au bénéfice des ménages modestes.
Julie LABARTHE, Editeur commercial ; Michèle LELIEVRE, Editeur commercial ; Ministère chargé de la Santé. Direction de la Recherche - des Etudes de l'Evaluation et des Statistiques. (D.R.E.E.S.). Paris. FRA, Editeur commercial | Paris : Ministère chargé de la Santé | Collection Etudes et Statistiques. | 2011[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE F97R0x8r. Diffusion soumise à autorisation]. Cette publication rassemble les données disponibles sur les minima sociaux et les prestations sociales en 2009, en décrivant non seulement les minima sociaux, mais[...]
Ouvrage
Le bureau de l'Assemblée des Départements de France a délibéré lors de sa séance du 9 mars 2010 de la question du financement de la solidarité nationale et de la place des départements dans ce financement. Michel Dinet, 1er vice-président de l'A[...]
Document de travail
Depuis la création du RMI en 1988, les débats sur une simplification de l?ensemble du système des minima sociaux se sont constamment renouvelés, avec une acuité particulière ces dernières années. La complexité du dispositif, son manque de lisibi[...]
Ouvrage
S. BASTIDE ; O. GUYE ; A. SONKO ; Observatoire Régional de la Santé de Rhône-Alpes. (O.R.S.). Lyon. FRA ; Comité d'Hygiène Sociale de la Drôme. (C.H.S.D.). Valence. FRA ; Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de la Drôme. (D.D.A.S.S.). Valence. FRA ; Conseil Général de la Drôme. Valence. FRA ; Mutualité de la Drôme. Valence. FRA ; Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Drôme. (C.P.A.M.). Valence. FRA | Lyon : O.R.S. Rhône-Alpes | 2008Les relations entre la situation socio-économique des personnes et leur état de santé a été mis en lumière par de nombreux travaux. Les objectifs de ce dossier sont : d'exposer la situation drômoise sur le plan socio-économique, au niveau de l'e[...]
Ouvrage
Chargés d'une mission portant sur les voies et moyens d'une réforme des minima sociaux, les sénateurs Michel Mercier et Henri de Raincourt ont eu pour objectif de réfléchir aux perspectives d'amélioration du dispositif d'accompagnement des bénéf[...]
Ouvrage
Organisation de Coopération et de Développement Economiques. (O.C.D.E.). Paris. FRA | Paris : Ocde | 2005Pour faire face au vieillissement rapide de la population, il est nécessaire de promouvoir de meilleures opportunités d'emploi pour les travailleurs âgés. On a déjà beaucoup fait état du besoin de réformer les régimes de pension de retraite et d[...]
Ouvrage
Michel BORGETTO ; Michel CHAUVIERE ; Brigitte FROTIEE ; Renard DIDIER ; Caisse d'Allocation Familiale d'Ile-de-France. (C.A.F.). Paris. FRA | Paris : C.N.A.F. | Dossier d'étude | 2004La question de l'accès aux droits sociaux s'est organisée et structurée, en France tout au moins, autour de deux grands axes : la lutte contre les exclusions et l'aide aux plus démunis d'un côté, la réforme de l'État et des services publics de l[...]
Ouvrage
Observatoire Régional de la Santé de Bourgogne. (O.R.S.). Dijon. FRA | Dijon : O.R.S. de Bourgogne | 2003" La santé observée en Bourgogne : faits marquant 2003 " rassemble des indicateurs sur la démographie, l'état de santé et le secteur de la santé en Bourgogne. Ceux-ci sont organisés en cinq chapitres (Population et modes de vie, Etat de santé de[...]
Ouvrage
Ce dossier rassemble dans un même document les principales données statistiques sur les bénéficiaires, la population couverte et les masses financières relatives aux minima sociaux depuis 1970. Les données proviennent de différentes sources : CN[...]
Ouvrage
Conseil Supérieur de l'Emploi des Revenus et des Coûts. (C.S.E.R.C.). Paris. FRA | Paris : La Documentation française | 1997Plus de 3,3 millions de personnes sont bénéficiaires des différents minima sociaux et le montant des allocations versées dépasse 80 milliards de F. C'est dire l'importance du thème de ce nouveau rapport du CSERC. Le document présente les caracté[...]
Bulletin : Fascicule
ETUDES ET RESULTATS (DREES), 1009 - 01/05/2017 - En 2015, le nombre d'allocataires des minima sociaux toujours en hausse mais de façon plus modérée.
[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE E9kHR0xq. Diffusion soumise à autorisation]. Fin 2015,4,14 millions de personnes perçoivent un minimum social, en dehors de l'allocation temporaire d'attente (ATA) et de l'allocation pour demandeur d'asile (A[...]
