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BDSP5 > Etablissement sanitaire > Structure curative > Etablissement réinsertion
Etablissement réinsertionSynonyme(s)Etablissement de réinsertion |
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2010Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » recense l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS, relatifs aux règles de prescription, de délivrance et de pri[...]Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xG8rt8. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS relatifs aux règles[...]Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2008Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2007Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2006Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2005Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]Ouvrage
M. RICATTE ; S. PEPIN ; O. VANDENBERGHE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction du Service Médical. (D.S.M.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2004Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance Maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]Ouvrage
M. RICATTE ; S. PEPIN ; O. VANDENBERGHE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2003Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance Maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]Ouvrage
Cet annuaire répertoire les établissements français d'hospitalisation privée pour l'année 2002. Le classement est thématique : établissements spécialisés, cliniques médico-chirurgicales obstétricales, établissements pour le traitement des voies [...]Ouvrage
Cet annuaire répertoire les établissements français d'hospitalisation privée pour l'année 1997. Le classement est thématique : établissements spécialisées, cliniques médico-chirurgicales obstétricales, établissements pour le traitement des voies[...]Ouvrage
M. RICATTE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Echelon National du Service Médical. (E.N.S.M.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 1997Ce fascicule présente les références juridiques jusqu'au 15 septembre 1997 sur lesquelles se basent les modalités réglementaires de prescription, de dispensation et de remboursement pour des médicaments et des dispositifs médicaux. Celles-ci son[...]Article
[BDSP. Notice produite par CFDSP 2CecR0xD. Diffusion soumise à autorisation]. Les séquelles des traumatismes crâniens sont multiples. les troubles intellectuels et du comportement sont l'essentiel du handicap. La réinsertion des personnes attein[...]Ouvrage
Centre d'Etudes - de Documentation d'Information et d'Action sociales. (C.E.D.I.A.S.). Paris. FRA | Paris : C.E.D.I.A.S. | 1995Ce répertoire réalisé à partir d'une enquête directe et minutieuse auprès des établissements, présente selon un classement géographique (Paris, Région Parisienne, Province, Outre-Mer) des notices détaillés pour chaque structure destinée à des pe[...]Ouvrage
Cet annuaire répertorie les établissements français d'hospitalisation privée pour l'année 1994. Le classement est thématique : établissements spécialisés, cliniques médico-chirurgicales obstétricales, établissements pour le traitement des voies [...]Bulletin : Fascicule
INFODAS, 51 - 01/01/1994 - Le financement des établissements et services sous compétence de l'état : résultats synthétiques 1992 : enfants et adolescents handicapés, adultes handicapés, hébergement et réadaptation.
Ministère chargé de la Santé. Direction Générale de l'Action Sociale. (D.G.A.S.). Paris. FRA ; Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA | 1994Ce document présente les résultats synthétiques sur le financement des établissements et services sous compétence de l'état de 1985 à 1992, à partir de l'enquête budgétaire annuelle sur les établissements du secteur social et médico-social sous [...]