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Ouvrage
Cette étude dresse un panorama del'activité des complémentaires santé. Au sommaire : Un ralentissement de la concentration; Augmentation plus rapide des prestations que des cotisations; Quatre cinquièmes des cotisations reversées aux assurés; De[...]
Ouvrage
Après un exercice 2020 marqué par la crise sanitaire, les institutions de prévoyance (IP) ont vu leur activité se redresser en 2021, avec le rebond économique et la reprise du marché de l’emploi. Cette amélioration des résultats illustre la gest[...]
Ouvrage
B. FERRAS ; C. LEPINE ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | 2021Institué à la demande du Parlement en 2008, et déployé à partir de 2012, le répertoire national commun de la protection sociale (RNCPS) permet aux acteurs de la protection sociale (organismes, gestionnaires et collectivités territoriales), à par[...]
Document de travail
A.P. HAYEN ; T.J. KLEIN ; M. SALM ; Tilburg University. Center for Economic Research. Le Tilburg. NLD. | Tilburg : Tilburg University | 2018In light of increasing health care expenditures, patient cost-sharing schemes have emerged as one of the main policy tools to reduce medical spending. We show that the effect of patient cost-sharing schemes on health care expenditures is not onl[...]
Document de travail
E. WESTERHOUT ; K. FOLMER ; Tilburg University. Center for Economic Research. Le Tilburg. NLD. | Tilburg : Tilburg University | 2018In light of increasing health care expenditures, patient cost-sharing schemes have emerged as one of the main policy tools to reduce medical spending. We show that the effect of patient cost-sharing schemes on health care expenditures is not onl[...]
Document de travail
L. SHUKAI ; D. ZHANG ; Z. CHEN ; Columbia University. New York NY. USA ; University of Georgia. Department of Health Policy and Management. Athens. Georgia USA | New York : University Mailman, School of Public Health | 2017This paper contributes to health insurance literature by taking into account the interrelationship within outpatient and inpatient decisions, the endogeneity of insurance choice, and the selection issues due to utilization when making economic e[...]
Chapitre
Ce rapport de la Cour des comptes sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale s’inscrit dans le cadre de sa mission constitutionnelle d’assistance au Parlement et au Gouvernement. Un des chapitres analyse l'évolution de la p[...]
Ouvrage
Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA ; Inspection Générale des Finances. (I.G.F.). Paris. FRA | Paris : I.G.F. | 2016Les revues de dépenses constituent un dispositif d'évaluation des dépenses publiques, instauré par la loi de programmation des finances publiques 2014-2019. Réalisées par les corps d'inspection et de contrôle, elles ont pour objectif de document[...]
Ouvrage
Frédéric SALAS ; Ihssane SLIMANI HOUTI ; Jérôme VERONNEAU ; Bruno VINCENT ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | Rapport IGAS. | 2014[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE tFB9R0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de l'évaluation de la convention d'objectifs et de gestion (COG) de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) portan[...]
Document de travail
N. BLANCHET ; P. WARIN, Directeur de thèse ; Observatoire des Non-Recours aux Droits et Services. (O.D.E.N.O.R.E.). Saint-Martin d'Hères. FRA, Directeur de thèse | Grenoble : O.D.E.N.O.R.E. | 2013En 2012, 576 assurés ont sollicité la CPAM pour obtenir une aide financière individuelle, devant leur permettre de faire face à des frais dentaires importants. Cette même année, 333 aides ont été accordées et versées à des assurés ; 62 autres on[...]
Ouvrage
Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie. (H.C.A.A.M.). Paris. FRA | Paris : H.C.A.A.M. | 2011L’objectif futur du Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie est de proposer un ensemble d’indicateurs d’évaluation de l’assurance maladie, sous la forme d’un « tableau de bord » qui ne se limite pas aux seuls aspects financiers, mais e[...]
Ouvrage
D. GIORGI ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | 2011Le présent rapport vise à analyser les méthodes d'enquête utilisées pour connaître la satisfaction des assurés sociaux du régime général de sécurité sociale, et l'utilisation concrète de ces enquêtes pour améliorer la qualité des services rendus[...]
Document de travail
C. FRANC ; M. PERRONNIN ; A. PIERRE ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé. (I.R.D.E.S.). Paris. FRA | Paris : Irdes | 2010La sélection adverse est décrite de manière détaillée dans la littérature théorique sur l’assurance mais reste assez difficile à analyser d’un point de vue empirique. L’approche traditionnelle consiste à se focaliser sur le choix d’être couvert [...]
Ouvrage
En 2009, les institutions de prévoyance, premiers opérateurs en prévoyance collective, enregistrent une hausse de 3,2 % de leur activité avec 11,4 milliards d?euros de cotisations au titre des opérations directes. Ce taux de progression masque e[...]
Bibliographie
M.O. SAFON ; Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé. (I.R.D.E.S.). Paris. FRA | Paris : Irdes | 2010TVA sociale et franchises font la une de l’actualité depuis le printemps 2007. Bien qu’ils relèvent l’un et l’autre de concepts très différents, ils sont envisagés comme moyens de financement de la Sécurité sociale. - la franchise correspond à u[...]
