Catégories
|
BDSP5 > Histoire familiale > Emancipation > Majorité
MajoritéSynonyme(s)Majorité civile Majorité pénaleVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Article
A. CHABROL ; F. BONVALOT ; I. KAHN-BENSAUDE ; Conseil National de l'Ordre des Médecins. (C.N.O.M.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF uR0x9pa2. Diffusion soumise à autorisation]. Il y a encore peu de temps, les relations entre enfant et médecin ne se concevaient pas en dehors de la présence des parents. Deux lois récentes, l'une sur le droit de[...]
Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 NR0x45Rv. Diffusion soumise à autorisation]. La contribution à l'entretien d'un enfant majeur pose de sérieuses difficultés. Le parent divorcé qui en a la charge est fondé à réclamer la participation de l'autre[...]
Article
En prenant pour principale unité de mesure de l'immigration en France le nombre d'étrangers obtenant pour la première fois un titre de séjour d'une durée de validité d'au moins un an, 145 000 admissions au séjour ont été enregistrées en 1999, co[...]
