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BDSP5 > Protection personne > Droit famille > Autorité parentale
Autorité parentaleSynonyme(s)Consentement parentalVoir aussi |
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Ouvrage
Haute Autorité de Santé. (H.A.S.). Saint-Denis La Plaine. FRA ; Haute Autorité de Santé. (H.A.S.). Saint-Denis La Plaine. FRA | Saint-Denis La Plaine : Has | Recommandations Professionnelles. | 2012[BDSP. Notice produite par HAS qR0xIp7C. Diffusion soumise à autorisation]. La loi du 4 mars 2002 reconnaît un droit général pour toute personne d'être informée sur son état de santé par les professionnels de santé. L'information délivrée est de[...]Ouvrage
La médecine devient mortellement ennuyeuse, redoutablement scientifique et dangereusement marchandisée. Il lui arrive de jouer aux dés avec les conséquences humaines et psychiques de ses prouesses techniques. Sans cesser d?admirer sa marche trio[...]Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ls9BR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit français a évolué assez rapidement du concept de puissance à celui d'autorité et de l'attribut paternel à la responsabilité d'un couple parental. Mais les r[...]Article
A. CHABROL ; F. BONVALOT ; I. KAHN-BENSAUDE ; Conseil National de l'Ordre des Médecins. (C.N.O.M.). Paris. FRA |[BDSP. Notice produite par ORSIF uR0x9pa2. Diffusion soumise à autorisation]. Il y a encore peu de temps, les relations entre enfant et médecin ne se concevaient pas en dehors de la présence des parents. Deux lois récentes, l'une sur le droit de[...]Ouvrage
Article
Analyse de la remontée des valeurs traditionnelles parmi les adolescents, et symétriquement, de leurs rapports avec leurs parents, âgés de trente-cinq ans et plus. L'auteur s'interroge sur les aspirations des enfants et des adolescents à des val[...]Ouvrage
DESSMS 2009-2010 - Droit des établissements sociaux, médico-sociaux et sanitaires. Notes juridiques.
Jean-Marc LHUILLIER, Directeur de thèse ; Bernard TIREL, Directeur de thèse ; Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique. (E.H.E.S.P.). Rennes. FRA, Directeur de thèse | Rennes : Presses de l'E.H.E.S.P. | (200[BDSP. Notice produite par EHESP Jqo77R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document rassemble des notes juridiques rédigées par des élèves directeurs d'établissements sociaux et d'établissements sanitaires et sociaux, promotion 2008-2009, [...]Article
[BDSP. Notice produite par ENSP vjR0x56J. Diffusion soumise à autorisation]. Le 4 mars 2002 est une date charnière pour le droit des patients et, plus généralement, pour le droit des mineurs. En effet, c'est à cette date qu'ont été adoptées deux[...]Article
Les mineurs non accompagnés (MNA) constituent un groupe vulnérable significatif. Ils nécessitent un accompagnement médical individualisé prenant en compte leur parcours et leur environnement : les médecins généralistes pourraient être des interl[...]Article
[BDSP. Notice produite par CHU-SA 55teR0x6. Diffusion soumise à autorisation]. Il faut adapter le droit à la famille telle qu'elle est. Cette idée simple est au coeur du rapport qu'Irène Théry vient de rendre à Elisabeth Guigou et Martine Aubry.[...]Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 oR0xRRDR. Diffusion soumise à autorisation]. La délégation d'autorité parentale ne modifie pas systématiquement l'obligation légale des parents d'entretenir leur enfant. La suspension judiciaire de l'obligation[...]Article
Mohammed MARWAN ; Centre de Recherches Sociologiques sur le Droit et les Institutions Pénales. (C.E.S.D.I.P.). Guyancourt. FRA # http://www.cesdip.fr |[BDSP. Notice produite par ORSLR m8R0xlG9. Diffusion soumise à autorisation]. Comment les parents dont les enfants participent activement aux bandes de jeunes ont-ils perdu leur influence et leur autorité ? La définition wébérienne de l'autorité[...]Article
[BDSP. Notice produite par DRASS51 i2WR0x5H. Diffusion soumise à autorisation]. Lorsque l'enfant est en danger après le divorce de ses parents, seul le juge des enfants peut prendre une mesure d'assistance éducative, cette mesure peut avoir des [...]Article
[BDSP. Notice produite par CHU-SA x4uGwR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Etre parent n'a jamais été ni donné, ni facile. Mais les références s'étiolent. Comment refonder aujourd'hui la filiation et redonner un sens à la fonction parentale [...]Bulletin : Fascicule
ECHANGES SANTE - SOCIAL, 93 - 01/03/1999 - Femmes, pour une réelle égalité des chances et des droits.
Brigitte GRESY ; Catherine LESTERPT ; Anna-Marie COLMOU ; Catherine LARET-BEDEL ; M. BUFFIER-MOREL ; Michèle ARNAUDIES ; Christiane DRESSEN ; H. LERIDON ; Israël NISAND ; et al.[BDSP. Notice produite par ENSP FR0xb95t. Diffusion soumise à autorisation]. Dans ce dossier les sujets suivants sont développés : Femmes, pour une réelle égalité des chances et des droits. La parité : de la démocratie paritaire à la parité, évo[...]