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BDSP5 > Droit civil > Protection personne > Droit famille
Droit familleSynonyme(s)Droit de la familleVoir aussi |
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Ouvrage
P.L. BRAS, Directeur de thèse ; Conseil d'Orientation des Retraites. (C.O.R.). Paris. FRA, Directeur de thèse | Paris : C.O.R. | 2019Pour cette sixième édition du rapport annuel du COR, il a été procédé à une actualisation des projections à court, moyen et long terme du système de retraite. Une synthèse a également été ajoutée. Le rapport se compose de deux parties, la premiè[...]
Ouvrage
P.L. BRAS, Directeur de thèse ; Conseil d'Orientation des Retraites. (C.O.R.). Paris. FRA, Directeur de thèse | Paris : C.O.R. | 2018Le rapport annuel 2018 du COR, Évolutions et perspectives des retraites en France, s'inscrit dans le cadre du processus de suivi et de pilotage du système de retraite français mis en place par la loi retraite du 20 janvier 2014. Pour cette cinqu[...]
Ouvrage
Après une présentation du contexte démographique et économique, le rapport annuel du COR décrit les évolutions du système de retraite au regard de ses principaux objectifs, selon les indicateurs de suivi et de pilotage identifiés comme tels par [...]
Ouvrage
B. FRAGONARD ; L. GONZALEZ ; C. MARC ; S. FILLION ; Haut Conseil de la Famille. (H.C.F.). Paris. FRA | 2015La loi du 20 janvier 2014 prévoit que le Gouvernement remette au Parlement un rapport sur l'évolution des droits familiaux afin de mieux compenser les effets de l'arrivée d'enfants au foyer sur la carrière et les pensions des femmes. Dans cette [...]
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par EHESP mlDmR0x9. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document constitue la deuxième édition du rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France[...]
Ouvrage
[BDSP. Notice produite par EHESP nR0xHFJ8. Diffusion soumise à autorisation]. Ce document constitue le premier rapport annuel du Conseil d'orientation des retraites (COR) sur les évolutions et les perspectives des retraites en France, en applica[...]
Ouvrage
Joëlle VOISIN ; Philippe GEORGES ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | Rapport IGAS | 2011[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE kC9ER0xF. Diffusion soumise à autorisation]. Ce rapport procède à une évaluation de l'activité du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP) après huit ans de fonctionnement afin d'établi[...]
Texte officiel
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC ls9BR0x8. Diffusion soumise à autorisation]. Le droit français a évolué assez rapidement du concept de puissance à celui d'autorité et de l'attribut paternel à la responsabilité d'un couple parental. Mais les r[...]
Ouvrage
J. GAYMU, Editeur commercial ; P. FESTY, Editeur commercial ; M. POULAIN, Editeur commercial ; G. BEETS, Editeur commercial | Paris : Ined | Les cahiers de l'INED | 2008From 2000 to 2030, the European population aged 75 and over will increase by three quarters, due to ageing of the baby-boom cohorts and improved survival up to beyond age 75. However, it could be grossly misleading to draw too many conclusions f[...]
Bulletin : Fascicule
INFORMATIONS SOCIALES, 146 - 01/03/2008 - Heurts et bonheurs de l\'adoption.
Agnès FINE ; Pierre MURAT ; C. VILLENEUVE-GOKALP ; H. BOSSE-PLATIERE, Collaborateur | 2008[BDSP. Notice produite par APHPDOC R0xqBrCq. Diffusion soumise à autorisation]. Donner une famille à un enfant, donner un enfant à une famille : ces propositions pourraient permettre de définir l'objectif poursuivi dans le processus d'adoption, [...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC DoR0x89s. Diffusion soumise à autorisation]. L'homoparentalité s'inscrit dans les transformations sociologiques de la famille. Toutefois, la législation française n'a pas suivi la même évolution. Ainsi, l'état [...]
Bulletin : Fascicule
INFORMATIONS SOCIALES, 149 - 10/09/2008 - Nouvelles figures de la parentalité.
Marine BOISSON ; Michel CHAUVIERE ; Véronique DELAUNAY GUIVARC'CH ; Delphine BONVALET ; Dominique NOGES ; Pierre GRELLEY, Collaborateur | 2008[BDSP. Notice produite par APHPDOC Bj9JR0xE. Diffusion soumise à autorisation]. Qu'est-ce qui fait famille aujourd'hui ? Les transformations de la famille contemporaine ont conduit à une diversité des configurations parentales : mono-parentalité[...]
Ouvrage
C. GREFF ; Assemblée nationale. Paris. FRA | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information : 1028 | 2008Au moment où s'est ouvert le deuxième rendez-vous sur les retraites, la Délégation aux droits des femmes a souhaité examiner plus particulièrement la question des pensions de retraites servies aux femmes. En effet, aux forts écarts existant entr[...]
Article
[BDSP. Notice produite par APHPDOC JDnR0xsE. Diffusion soumise à autorisation]. De 1989 à 2003, neuf pays européens (Danemark, Finlande, Islande, Norvège, Suède, Pays-Bas, Allemagne, Belgique et France) ont ouvert aux couples homosexuels la poss[...]
