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BDSP5 > Cotisation sociale > Prélèvement obligatoire > Charge patronale
Charge patronaleSynonyme(s)Charge professionnelle Charges patronales |
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Aurélien BESSON ; Patrick DEDINGER ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA ; Conseil Général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux. Paris. FRA | Paris : Conseil Général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux | Rapport IGAS | 2015[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE t9Aq8R0x. Diffusion soumise à autorisation]. Dans le cadre de l'installation du comité de suivi du pacte de responsabilité et de solidarité dans le secteur agricole et agroalimentaire, les organisations profe[...]Ouvrage
P. CAHUC ; G. CETTE ; A. ZYLBERBERG | Paris : La Documentation française | Les Rapports du Conseil d'analyse économique | 2008Le salaire minimum diminue-t-il les inégalités et la pauvreté ? Quels instruments apparaissent les plus efficaces pour réduire les inégalités et la pauvreté ? C'est à ces questions que tentent de répondre les auteurs du présent rapport. Ils esti[...]Ouvrage
F. BARTOLI ; P.L. BRAS ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | 2007Par lettre du 16 mars 2006, le ministre de la santé et des solidarités a chargé l'inspection générale des affaires sociales d'expertiser « les écarts de rémunérations et de charges sociales entre établissements de santé publics et privés antérie[...]Document de travail
R. RATHELOT ; P. SILLARD | 2007Quarante et une Zones Franches Urbaines (ZFU) de deuxième génération ont été créées le 1er janvier 2004 pour remplacer certaines Zones de Redynamisation Urbaine (ZRU). Au sein des ZFU, les établissements bénéficient pour une durée de cinq ans d’[...]Ouvrage
Stichting Farmaceutical Kengetallen. (S.F.K.). The Hague. NLD ; Foundation for Pharmaceutical Statistics. The Hague. NLD | Gravenhage : S.F.K. | 2002Depuis 1990, le SFK (ou Foundation for Pharmaceutical Statistics en anglais) collecte des statistiques sur la consommation pharmaceutique au Pays-Bas. Il tire directement ses informations d'un panel d'officines (1411 officines sur 1631 actuellem[...]Ouvrage
Union Régionale des Médecins Libéraux d'Ile-de-France. (U.R.M.L.). Paris. FRA | Paris : U.R.M.L. d'Ile de France | 2000La Commission " Conditions d'Exercice et Prospective Démographique " de l'Union Régionale des Médecins Libéraux d'Ile-de-France (URML IDF) réalise chaque année une analyse des recettes, dépenses et résultats d'activité des médecins libéraux fran[...]Ouvrage
F. HENSGEN ; V. PARIS ; B. PIERRARD ; A. VERGEAU ; Centre de Recherche - d'Etude et de Documentation en Economie de la Santé. (C.R.E.D.E.S.). Paris. FRA | Paris : Credes | Rapport Credes. | 2000Cette étude a été réalisée dans le cadre des travaux de refonte de la nomenclature des actes médicaux, conduits par le Pôle nomenclature de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). La Classification Commune [...]Ouvrage
A partir des données fournies par les 31 associations agréées, l'UNASA présente les résultats de l'exercice comptable des professions libérales en France pour 1998 et leur évolution depuis 1997. Présentées par professions, ces données permettent[...]Ouvrage
A partir des données fournies par les 31 associations agréées, l'UNASA présente les résultats de l'exercice comptable des professions libérales en France pour 1999 et leur évolution depuis 1998. Présentées par professions, ces données permettent[...]Ouvrage
M.T. JOIN-LAMBERT ; C. ATTIAS-DONFUT ; P. LANGLOIS ; D. POLTON ; E. ARCHAMBAULT ; J.P. CLAVERANNE ; B. FRIOT ; C. PRIEUR ; J. de KERVASDOUE ; P. HASSENTEUFEL ; G. VINCENT ; Y. MATILLON ; G. DELANDE ; S. PAUGAM ; C. EUZEBY ; F. CHARPENTIER, Directeur de thèse | Paris : Editions Economica | 2000Cette synthèse sur la protection sociale en France rassemble les contributions de 140 spécialistes reconnus des questions sociales. Son objectif principal est d'étudier la capacité collective des Français à adapter un système aujourd'hui confron[...]Ouvrage
Stichting Farmaceutical Kengetallen. (S.F.K.). The Hague. NLD ; Foundation for Pharmaceutical Statistics. The Hague. NLD | Gravenhage : S.F.K. | 2000Depuis 1990, le SFK (ou Foundation for Pharmaceutical Statistics en anglais) collecte des statistiques sur la consommation pharmaceutique au Pays-Bas. Il tire directement ses informations d'un panel d'officines (1160 officines sur 1600 actuellem[...]Ouvrage
Union Régionale des Médecins Libéraux d'Ile-de-France. (U.R.M.L.). Paris. FRA | Paris : U.R.M.L. d'Ile de France | 1999Dans ce rapport, L'Union Régionale des Médecins Libéraux d'Ile-de-France propose une analyse des revenus des médecins franciliens exerçant à titre libéral. Elaborée sur la base exhaustive des déclarations des pertes et bénéfices de l'ensemble de[...]Ouvrage
Ce guide destiné au jeune médecin désireux de s'installer lui apporte des informations utiles pour satisfaire à la fois aux obligations légales et réglementaires, ainsi qu'aux aspects pragmatiques d'une installation libérale, dans le cadre d'une[...]Article
R. AEBERHARDT ; D. SRAER ; Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques. (I.N.S.E.E.). Montrouge. FRA |Les allégements de cotisations patronales mis en place dans les années 1990 ont un impact ambigu sur la progression salariale des individus à bas salaires. Dans la mesure où ils diminuent le coût du travail pour un employeur, ils ne devraient pa[...]Bulletin : Fascicule
QUESTIONS D'ECONOMIE DE LA SANTE (CREDES), 34 - 01/12/2000 - Charges professionnelles des médecins libéraux. Etude préparatoire à la refonte de la tarification des actes médicaux.
F. HENSGEN ; V. PARIS ; B. PIERRARD ; A. VERGEAU ; Centre de Recherche - d'Etude et de Documentation en Economie de la Santé. (C.R.E.D.E.S.). Paris. FRACette étude a été réalisée dans le cadre des travaux de refonte de la nomenclature des actes médicaux, conduits par le Pôle nomenclature de la Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). La Classification Commune [...]