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BDSP5 > Protection sociale > Sécurité sociale > CCAM
CCAM
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#4-2006. Remplace depuis 2003 la NGAP
Synonyme(s)Classification commune des actes médicaux Nomenclature des actes |
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Article
Cet article s'intéresse à la régulation des dépassements d'honoraire et à ses évolutions. La désaffection croissante pour le secteur 1 des nouveaux entrants dans certaines spécialités médicales invite aujourd'hui de faire un état des lieux de la[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA | Paris : C.N.A.M. | 2022Fiches synthétiques analysant la démographie, la patientèle, l'activité, les prescriptions et les honoraires des différentes catégories de professionnels de santé libéraux : médecins (généralistes, MEP et spécialistes), chirurgiens-dentistes, sa[...]
Diplomes
C. POISSONNET ; Université de Nantes. Faculté de Médecine. Nantes. FRA | Nantes : Faculté de Médecine de Nantes | 2017Contexte : le paiement à l'acte constitue le principal mode de rémunération des médecins généralistes français. Chaque acte, clinique ou technique, est inscrit dans une nomenclature et correspond à une cotation qui permet sa description et sa ta[...]
Ouvrage
C. DESPRES ; P. LOMBRAIL ; R. GAGNAYRE ; Défenseur des Droits. Paris. FRA ; Université Paris 13. Laboratoire Educations et Pratiques de Santé EA 3412. Bobigny. FRA | Paris : Fonds CMU | 2017Cette recherche répond à une demande du Fonds de financement de la CMU et du Défenseur des Droits . Elle visait à analyser le refus de soins à l’égard des bénéficiaires de la CMU, de l’ACS et de l’AME et plus largement, à explorer d’autres forme[...]
Chapitre
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2016En 2015, 90% des chirurgiens dentistes français exerçaient en activité libérale. Les dépenses de soins dentaires remboursées par l’assurance maladie dans le seul champ libéral ont atteint 3,4 Md€ en 20151, soit environ 4% des dépenses de soins d[...]
Chapitre
Ministère chargé de la Santé. Commission des Comptes de la Sécurité Sociale. (C.C.S.S.). Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2015Mise en oeuvre en 2005, la classification commune des actes médicaux (CCAM)1 est la liste des actes techniques médicaux, diagnostiques ou thérapeutiques, qui s'appliquent aux médecins et chirurgiens-dentistes pour la prise en charge ou le rembou[...]
Ouvrage
Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay-aux-Roses. FRA | Fontenay-aux-Roses : I.R.S.N. | 2014Ce rapport met à jour, pour l’année 2012, les données relatives à l’exposition de la population française liée aux examens d’imagerie diagnostique utilisant les rayonnements ionisants. Il précise en particulier : les caractéristiques de cette ex[...]
Ouvrage
S. DUPAYS ; Jean-Philippe NATALI ; Marine JEANTET, Collaborateur ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA, Collaborateur | Paris : I.G.A.S. | Rapport IGAS | 2013[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE DopR0xHE. Diffusion soumise à autorisation]. La mission a étudié l'évolution des volumes hospitaliers sur les dernières années afin d'en identifier les déterminants. Les travaux ont porté sur le champ Médecin[...]
Ouvrage
La loi HPST du 21 juillet 2009 reconnaissant l'HAD comme une forme d'hospitalisation à part entière, l'ATIH a décidé à partir de 2010, de renouveler, systématiser et enrichir progressivement la description des séjours d'HAD observés l'année anté[...]
Ouvrage
P.L. BRAS ; J.L. VIEILLERIBIERE ; Pierre LESTEVEN ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | 2012Dans ce rapport, l'IGAS analyse les mécanismes de financement que constituent d'une part la tarification à l'activité (T2A), dispositif mis en oeuvre à partir de 2005 et se substituant progressivement à la dotation globale pour les activités de [...]
Ouvrage
C. ETARD ; S. SINNO-TELLIER ; B. AUBERT ; Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire. (I.R.S.N.). Fontenay-aux-Roses. FRA ; Electricité de France - Gaz de France. (E.D.F.-G.D.F.). Paris. FRA ; Institut National de Veille Sanitaire. (I.N.V.S.). Saint-Maurice. FRA | Fontenay-aux-Roses : I.R.S.N. | 2010L'objectif de ce rapport est de mettre à jour et de compléter les données relatives à l'exposition médicale de la population française aux examens d'imagerie diagnostique pour l'année 2007, les dernières données publiées correspondant à l'année [...]
Chapitre
D’après les comptes nationaux de la santé, le montant des dépenses de soins dentaires atteignait, en 2008, 9,65 Md. Elles représentent 5,7 % de la consommation de soins et biens médicaux mais seulement 2,5 % des remboursements de la sécurité soc[...]
Ouvrage
Cet ouvrage, consacré au droit de l'assurance maladie complémentaire inclut l?ensemble des dispositions législatives et réglementaires relatives aux contrats responsables, au maintien et à la portabilité des garanties santé et prévoyance, à la c[...]
Ouvrage
L. CHAMBAUD ; M. KHENNOUF ; C. LANNELONGUE ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : La Documentation française | Rapport RM2008-147P | 2009Par lettre du 28 février 2008, la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports a demandé à ce que soit réalisée une mission sur les rémunérations des médecins et chirurgiens hospitaliers. Le premier objectif était d'établir un état des lie[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2009Présenté lors de la dernière scéance de négociation conventionnelle de 2009, ce diaporama examine l'évolution des honoraires et des revenus des spécialités techniques.
