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Ouvrage
"Par son avis adopté, en « procédure d’urgence » en auto-saisine, en Commission permanente (quorum atteint) par 10 voix (unanimité des membres présents)1, réunie le 03 novembre 2023, la Conférence nationale de santé (CNS) exprime, par le présent[...]
Ouvrage
Dans les fondements de la stratégie nationale de santé 2023-2027, attendue pour la fin du premier semestre, doit s'ancrer la démocratie en santé, d'après la Conférence nationale de santé. Elle identifie d'autres points essentiels. Le secrétaire [...]
Article
P. MELIHAN CHEININ ; E. RUSH ; J.D. Aubry ; et al. |L’évocation de la participation en santé est aussi ancienne que la démocratie sanitaire. Mais la crise sanitaire et les préoccupations relatives à l’adéquation de l’offre de soins aux besoins des populations renouvellent le besoin d’une confianc[...]
Ouvrage
Conformément à l’article 1.II. de l’arrêté du 1er février 2018, la Conférence nationale de santé (CNS) a été saisie par la direction de la Recherche, des Études, de l’Évaluation et des Statistiques (Drees), le 05 mai 2022, pour se prononcer sur [...]
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La situation inédite de la crise de la Covid19 a mis en exergue les limites évidentes de nos systèmes de prévention, de soins et de gouvernance. Les conséquences économiques, sociales et sociétales historiques de cette pandémie montrent à quel p[...]
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Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé. (O.N.D.P.S.). Paris. FRA | Paris : O.N.D.P.S. | 2021Après cinquante ans de régulation par le numerus clausus, l’offre de santé sera désormais déterminée par l’expression des besoins des territoires et l’expertise de nombreux acteurs réunis au sein de la conférence nationale. En effet depuis 2020,[...]
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Ce premier rapport de la nouvelle mandature de la Conférence nationale de santé (CNS) sur le respect des droits des usagers s’inscrit dans le cadre d’une crise sanitaire majeure liée à pandémie au SARS-Cov2. Il est également conforme à la missio[...]
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Dans le cadre de la saisine du ministre des Solidarités et de la Santé du 3 décembre 2020, La Commission permanente (CP) de la Conférence nationale de santé, après plusieurs réunions de travail, sur la base d’une trentaine de contributions reçue[...]
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Depuis le début de sa nouvelle mandature 2020-2025, le 12.02.20, la Commission permanente (CP) de la Conférence nationale de santé (CNS) a adopté et diffusé 3 avis*, qui constituent autant de contributions réalisées durant la crise sanitaire à l[...]
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Ce rapport constitue le 2e avis de la Conférence nationale de santé (CNS) sur la gestion de la crise sanitaire du Covid-19. Il appelle notamment les pouvoirs publics à y associer davantage les usagers du système de santé
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Par courrier du 17 juillet 2017, la ministre des solidarités et de la santé a annoncé à la Conférence nationale de santé (CNS) qu’elle serait saisie, la réponse étant attendue avant fin novembre 2017, pour un avis sur le projet de Stratégie nati[...]
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Huguette MAUSS ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | Rapport IGAS | 2016[BDSP. Notice produite par MIN-SANTE nm8rR0xC. Diffusion soumise à autorisation]. Le renforcement de la démocratie sanitaire est un axe majeur de la loi de modernisation de notre système de santé. Dans ce cadre, l'IGAS a été missionnée pour cond[...]
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Union Nationale des Organismes Complémentaires d'Assurance Maladie (U.N.O.C.A.M.). Paris. FRA | 2014L’UNOCAM regroupe les opérateurs en assurance maladie complémentaire, qu’il s’agisse des mutuelles, des entreprises d’assurances, des institutions de prévoyance ou du régime local d’Alsace-Moselle. De gouvernance et de modèle économique divers, [...]
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T. DAEL, Président ; Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA, Président | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2011Après un aperçu sur l'évolution des droits des malades en France, ce rapport aborde ce concept sous l'angle de l'accessibilité aux soins : accessibilité financière, accessibilité géographique, accessibilité en termes de qualité. L'accès à la san[...]
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Le mouvement de démocratie sanitaire en cours nécessite des outils pour mieux décrypter le fonctionnement hospitalier dans sa diversité et sa complexité. Cet ouvrage clarifie les notions essentielles pour comprendre l'hôpital. Les 50 fiches prop[...]
