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Ouvrage
Haut Conseil de la Famille de l'Enfance et de l'Age. (H.C.F.E.A.). Paris. FRA, Auteur ; Haut Conseil de la Famille de l'Enfance et de l'Age. (H.C.F.E.A.). Paris. FRA | Paris : H.C.F.E.A. | 2024Le Conseil de l'âge a émis un avis globalement favorable, sous plusieurs réserves, sur le projet de décret relatif aux dispositions financières applicables aux Ehpad qui participeront à l'expérimentation de la fusion des forfaits "soins" et "dép[...]
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A.C. DE PASTRE, Auteur ; V ERTEL-PAU, Auteur ; Haute Autorité de Santé. (H.A.S.). Saint-Denis La Plaine. FRA, Auteur | Saint-Denis La Plaine : Has | 2023/11La HAS rend un avis en tenant compte de plusieurs éléments notamment :de la littérature qui met en évidence certains éléments en faveur de l’accès direct notamment.la réingénierie du diplôme de masseur-kinésithérapeute en 2015 formant les masseu[...]
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J. HUBERT ; F. MARTINEAU ; Ministère chargé de la Santé. Paris. FRA | Paris : Ministère chargé de la Santé | 2016Instaurés par la loi Santé, les GHT ont vocation à développer une prise en charge «graduée» des patients en mutualisant les moyens des établissements au niveau d’un territoire. Le rapport intermédiaire présentait les 20 clés de réussite des GHT [...]
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Ce guide, applicable à partir du 1er mars 2012, est l'annexe de l'arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics o[...]
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La loi n° 2011-867 du 20 juillet 2011 relative à l’organisation de la médecine du travail a procédé à une réforme globale des services de santé au travail. Elle a défini leurs missions, pour la première fois, et réformé tant leur organisation gé[...]
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Le présent guide, applicable à partir du 1er mars 2011, constitue l'annexe II de l?arrêté du 7 février 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de factu[...]
Ouvrage
Le présent guide, applicable à partir du 1er mars 2011, constitue l'annexe de l'arrêté du 7 février 2011 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de san[...]
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Six mois après la publication de la loi portant réforme des retraites du 9 novembre 2010, la commission des Affaires sociales de l'Assemblée nationale dresse, dans ce rapport, un premier bilan de sa mise en application. Ce rapport présente les t[...]
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L'objectif de ce rapport d'évaluation de la mise en œuvre de la loi Hôpital Patients Santé et Territoires est de vérifier que les mesures réglementaires nécessaires pour l?application du texte ont bien été prises. Le taux de publication de l?ens[...]
Texte officiel
2008Le décret modifiant le code de l'action sociale et des familles et actualisant le nouveau guide de remplissage de la grille Aggir (Autonomie gérontologique et groupes iso-ressources), est désormais paru au Journal officiel. La grille Aggir perme[...]
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Ministère chargé de la Santé. Direction de l'Hospitalisation et de l'Organisation des Soins. (D.H.O.S.). Paris. FRA | Paris : D.H.O.S. | 2002Ce document présente les grilles indiciaires et les conditions d'avancement de grade des personnels titulaires (personnels de direction, autres personnels administratifs, personnels des services de soins, sages-femmes, psychologues, personnels s[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Service Médical de la Région Rhône Alpes. ( E.N.S.M.). Lyon. FRA ; Caisse Régionale d'Assurance Maladie Rhône-Alpes. (C.R.A.M.). Lyon. FRA | Lyon : C.R.A.M. de Rhône-Alpes | 2001Cette étude sur les établissements et services pour l'enfance handicapée ou inadaptée en Rhône-Alpes a été réalisée par les services de l'assurance maladie. Elle porte sur près de 240 établissements et services agréés pour différents types de ha[...]
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Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé. (C.C.N.E.). Paris. FRA | Paris : La Documentation française | 1999Toute tentative de clonage reproductif de l'espèce humaine est un des très importants sujets qui ont occupé le Comité au cours de l'année 1997. Deux autres avis du Comité émis cette même année ont trait à la constitution de collections de tissus[...]
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[BDSP. Notice produite par EHESP lR0xlnDp. Diffusion soumise à autorisation]. L'Association nationale pour la formation permanente du personnel hospitalier (ANFH) a entrepris, fin 2009, un projet visant à proposer une offre de service pour les é[...]
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Cet article analyse le contenu de l'article 51 de la Loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, relatif au cadre d'expérimentations pour l'innovation dans le système de santé. Les modalités de mise en oeuvre ont été précisées par le dé[...]
