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Etablissement Français du Sang. (E.F.S.). La Plaine Saint-Denis. FRA | La Plaine Saint-Denis : E.F.S. | 2012L'Etablissement Français du Sang (EFS) présente son rapport d'activité pour l'année 2011. Comme chaque année, ce rapport permet de faire le bilan sur les activités de l'EFS, sur les évènements de l'année et sur les évolutions de l'établissement [...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2011[BDSP. Notice produite par CNAMTS ok9osR0x. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique, à jour au 31 octobre 2011, recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de l[...]
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P. ABALLEA ; J.L. VIEILLERIBIERE ; M. COSTA DE BEAUREGARD ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | Rapport IGAS | 2010La première partie du rapport décrit l'évolution de la consommation des produits sanguins labiles et stables ces dernières années en France et à l'international (principalement en Europe). Elle s'interroge sur le bien fondé de la croissance cons[...]
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J. LEONETTI ; A. CLAEYS ; Assemblée nationale. Paris. FRA | Paris : Assemblée nationale | Rapport d'information | 2010Le rapport de la mission d'information de l'Assemblée nationale sur la révision de la loi bioéthique de 2004, présidée par Alain Claeys et dont le rapporteur était Jean Leonetti, vient d'être finalisé après plusieurs mois de travaux et d'auditio[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2010Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » recense l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS, relatifs aux règles de prescription, de délivrance et de pri[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2009[BDSP. Notice produite par CNAMTS R0xG8rt8. Diffusion soumise à autorisation]. Référentiel pratique recensant l'ensemble des textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la CNAMTS relatifs aux règles[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2008Le guide des « Références juridiques - Produits de santé » rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2007Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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[BDSP. Notice produite par EHESP rFGR0x9I. Diffusion soumise à autorisation]. Aujourd'hui, la France est autosuffisante en produits sanguins labiles et accepte l'importation de produits uniquement en provenance d'organismes qui ne recueillent qu[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2006Le guide des " Références juridiques - Produits de santé " rassemble et explicite les textes législatifs et réglementaires ainsi que les instructions émanant du ministère et de la Caisse nationale, qui constituent le fondement juridique de la vi[...]
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Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé. (A.F.S.S.A.P.S.). Saint-Denis. FRA | Saint-Denis : Afssaps | 2005Ce bilan des alertes sanitaires en vigilances ne tend pas à l'exhaustivité. Il s'agit d'offrir au lecteur une vue d'ensemble des principaux dossiers d'alerte sanitaire, gérés par l'Afssaps au cours de l'année 2004 et qui ont été présentés lors d[...]
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Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2005Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé. (A.F.S.S.A.P.S.). Saint-Denis. FRA | Saint-Denis : Afssaps | 2004Ce bilan des alertes sanitaires en vigilances ne tend pas à l'exhaustivité. Il s'agit d'offrir au lecteur une vue d'ensemble des principaux dossiers d'alerte sanitaire, gérés par l'Afssaps au cours de l'année 2003 et qui ont été présentés lors d[...]
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M. RICATTE ; S. PEPIN ; O. VANDENBERGHE ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés. (C.N.A.M.T.S.). Direction du Service Médical. (D.S.M.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2004Cette publication rassemble les textes législatifs et réglementaires relatifs à la prise en charge par l'Assurance Maladie des médicaments et de certains dispositifs médicaux pouvant être dispensés par les pharmaciens. Les références indiquées t[...]
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Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé. (A.F.S.S.A.P.S.). Saint-Denis. FRA | Saint-Denis : Afssaps | 2003Ce bilan des alertes sanitaires en vigilances ne tend pas à l'exhaustivité. Il s'agit d'offrir au lecteur une vue d'ensemble des principaux dossiers d'alerte sanitaire, gérés par l'Afssaps au cours de l'année 2002 et qui ont été présentés lors d[...]
