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BDSP5 > Concept économique > Financement > Indemnisation
IndemnisationSynonyme(s)Indemnité ;Réparation Réparation pénale |
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Article : Périodique
R. LARDEUX, Auteur ; P. PORA, Auteur |La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie un Dossier de la DREES sur l’effet des accidents du travail avec séquelles sur le revenu. Après un accident du travail avec incapacité permanente, une b[...]
Ouvrage
Ministère chargé de la Santé. Direction de la Sécurité Sociale. (D.S.S.). Paris. FRA | Paris : Direction de la sécurité Sociale | 2024Les rapports d’évaluation des politiques de sécurité sociale présentent tous les ans les grands objectifs poursuivis par ces politiques. Ils permettent d’identifier les réussites mais également les marges de progrès ou les difficultés rencontrée[...]
Ouvrage
La crise sanitaire a entraîné une accélération sans précédent du télétravail. Aujourd’hui, cette forme d’organisation du travail semble durablement installée, et notamment le modèle hybride, conjuguant télétravail et journées en présentiel au bu[...]
Ouvrage
Centre de Collaboration Nationale des Déterminants de la Santé. (C.C.N.D.S.). Antigonish. CAN | Antigonish : Centre de collaboration nationale des déterminants de la santé | 2023Les conditions d’emploi et les conditions de travail sont deux importants déterminants de la santé et de l’équité en santé. Bien qu’elles n’aient pas la même définition ni la même incidence, les deux notions sont interreliées. Après avoir défini[...]
Ouvrage
Ce rapport s’intéresse aux troubles psychiques liés à des risques psychosociaux (ceux causés par des substances toxiques, notamment les solvants, sont exclus) ; aux cinq pays qui reconnaissent les troubles psychiques en maladies professionnelles[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA | Paris : C.N.A.M. | 2022Ce rapport annuel présente les chiffres de la sinistralité pour les risques accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles, ainsi que les éléments d’équilibre financier de la branche et les prestations versées pour l'anné[...]
Ouvrage
J. DEBEAUPUIS ; S. FILLION ; R. GINTZ ; et al. ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA ; Inspection Générale des Finances. (I.G.F.). Paris. FRA | Paris : I.G.F. | 2021Le Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (Fiva) et l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (Oniam) interviennent tous deux dans le champ complexe et sensible de[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2021Ce rapport annuel présente les chiffres de la sinistralité pour les risques accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles, ainsi que les éléments d’équilibre financier de la branche et les prestations versées pour l'anné[...]
Document de travail
La réforme issue de l'Accord national interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 vise à améliorer le niveau conventionnel de l'indemnité complémentaire des arrêts maladie versée par l'employeur. Scindée en deux volets, cette réforme réduit, d'u[...]
Article
Ce dossier est dédié à certains rapports publiés en 2020 et consacrés à l'hôpital en France.
Ouvrage
Dans le cas du maintien d’une personne dépendante chez elle, ou dans le cas d’une personne handicapée, l’aide d’un ou d’une proche est souvent indispensable. Dès lors, la question est posée du statut de cet « aidant.e familial.e ». Les liens de [...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA | Paris : C.N.A.M. | 2020Ce rapport annuel présente les chiffres de la sinistralité pour les risques accidents du travail, accidents de trajet et maladies professionnelles, ainsi que les éléments d’équilibre financier de la branche et les prestations versées pour l'anné[...]
Ouvrage
Ce guide a pour vocation de donner des grands repères dans la représentation des usagers. Après avoir retracé l’émergence de cet acteur désormais fondamental dans le système de santé, il éclaire dans une 1ère partie sur ce que fait le représenta[...]
Ouvrage
Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA ; Caisse Nationale de l'Assurance Maladie. (C.N.A.M.). Direction des Risques Professionnels. (D.R.P.). Paris. FRA | Paris : Cnamts | 2019Ce rapport de gestion 2018 fait le point complet sur les finances de la branche AT/MP et l'indemnisation des victimes avec l'analyse détaillée de la sinistralité (accidents du travail, de trajet et maladies professionnelles). Plusieurs focus sur[...]
Ouvrage
P. DEPROST ; L. ESLOUS ; X. TOUSSAINT ; et al. ; Inspection Générale des Affaires Sociales. (I.G.A.S.). Paris. FRA | Paris : I.G.A.S. | 2018Les produits phytopharmaceutiques sont destinés à protéger les récoltes contre les ’ennemis des cultures’ (insectes, maladies..). La France est le 2 ème consommateur de ces produits dans l’Union européenne (spécialement dans les secteurs de la v[...]
