| Titre : | Prélèvements obligatoires, transferts sociaux et réduction des inégalités. |
| Titre de série : | Document de travail, 99-04. |
| Auteurs : | F. ADAM ; V. ARDOUIN ; M. DOLLE ; B. LAOUISSET ; Y. L'HORTY ; A. PARENT ; Conseil Supérieur de l'Emploi des Revenus et des Coûts. (C.S.E.R.C.). Paris. FRA |
| Type de document : | Document de travail |
| Editeur : | Paris : C.S.E.R.C., 1999 |
| Format : | 76p., tabl., graph., fig. |
| Langues: | Français |
| Catégories : |
[BDSP5] Etudes méthodes et statistiques [NI] > Méthodologie > Processus > Evolution [BDSP5] Géographie politique > Monde > Europe > France [BDSP5] Politique économique > Politique fiscale > Mesure fiscale [BDSP5] Politique économique > Redistribution [BDSP5] Politique groupe population > Politique défavorisés > Minima sociaux > RMI [BDSP5] Protection sociale > Financement protection sociale [BDSP5] Protection sociale > Financement protection sociale > Cotisation sociale [BDSP5] Protection sociale > Financement protection sociale > Cotisation sociale > Prélèvement obligatoire [BDSP5] Protection sociale > Financement protection sociale > Fiscalisation > CSG [BDSP5] Protection sociale > Sécurité sociale > Condition ouverture droits > Condition ressource [BDSP5] Protection sociale > Sécurité sociale > Prestation sécurité sociale |
| Résumé : | Ce document présente les principales évolutions du système de prélèvements et de transferts en s'appuyant sur les exploitations des principales sources statistiques disponibles, ainsi que sur les résultats des études antérieures concernant la redistribution des revenus au travers des prélèvements sociaux ou fiscaux et des transferts monétaires (prestations sociales), en France, durant les années quatre-vingt dix. Le document est organisé de la manière suivante : la première partie donne une vue d'ensemble des prélèvements et des transferts ; la seconde analyse le caractère redistributif du système français ; est ensuite analysée plus spécifiquement la fiscalité des revenus du capital ; enfin quelques remarques générales sont proposées concernant les évolutions souhaitables du système. |
Exemplaires (3)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 000000 | A2561 | Document de travail | Documentation IRDES | A : ouvrage/rapport format standard | Disponible |
| 0042417 | A2561 | Document de travail | Documentation IRDES | A : ouvrage/rapport format standard | Disponible |
| 0021321 | A2561 | Document de travail | Documentation IRDES | A : ouvrage/rapport format standard | Disponible |